Calendriers

Le conseil municipal se réunira  le vendredi 15 décembre, à 18 heures 00, à la mairie .

Ordre du jour

  • Approbation du procès-verbal du 17 novembre 2017  

 

  • Compte rendu de la délégation au Maire 

 

  • Projets de délibérations :

 

  • 2017-066 : Convention relative à la réalisation par la commune de Kermoroc’h de travaux de voirie sur mandat

 

  • 2017-067 : Tarifs communaux 2018

 

  • 2017-068 : Décision modificative n°3 budget commune

 

  • 2017-069 : Personnel : augmentation de la durée annuelle de temps de travail

 

  • 2017-070 : Personnel : Instauration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP). Retiré de l’ordre du jour

 

  • 2017-071 : Personnel : modification de la Durée Hebdomadaire de Service du poste d’adjoint d’animation et modification du tableau des effectifs

 

  • 2017-072 : Construction de l’école maternelle et réhabilitation de l’école primaire : demandes de subventions

 

  • 2017-073 : Attribution des marchés de travaux pour la construction de l’école maternelle et la réhabilitation de l’école primaire : rectification du montant des variantes du lot n° 5 étanchéité et couverture ardoise

 

  • 2017-074 : avenants au marché de travaux de construction du club house.

 

  • 2017-075 : Approbation des rapports 2016 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable, du service public de l’assainissement collectif et du service public d’assainissement non collectif de Guingamp Communauté

 

  • 2017-075 : Désignation d’un suppléant pour le lycée de Kernilien

 

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