Le conseil municipal se réunira le vendredi 15 février 2019, à 20 heures 30, à la mairie .
Ordre du jour :
1- Approbation du procès-verbal du 23 janvier 2019
2- Compte rendu de la délégation au Maire ;
3- Projets de délibérations : (les liens pour accéder aux documents se trouvent ci-dessous. Faire un clic-droit et sélectionner: ouvrier dans un nouvel onglet)
– 2019-05 : Approbation du rapport de la CLECT
Délib 2019 – 005 – Rapport sur les transferts de compétences au 01 01 2019 de la CLECT
– 2019-06 : Adoption des rapports sur le prix et la qualité du service public (RPQS) d’assainissement non collectif (SPANC) pour l’année 2017
Délib 2019 – 006 – RPQS 2017 assainissement non collectif
– 2019-07 : Adoption des rapports sur le prix et la qualité du service public (RPQS) d’assainissement collectif pour l’année 2017
Délib 2019 – 007 – RPQS 2017 assainissement collectif
Délib 2019 – 007 – feuille d’informaiton assainissement collectif
– 2019-08 : Adoption des rapports sur le prix et la qualité du service public (RPQS) d’eau potable pour l’année 2017
Délib 2019 – 008 – RPQS 2017 eau potable
Délib 2019 – 008 – feuille d’information eau potable
– 2019-09 : Adoption des rapports sur prix et la qualité du service public (RPQS) des déchets pour l’année 2017
Délib 2019 -009 – RPQS 2017 sur la prévention et la gestion des déchets ménagers et assimilés
– 2019-10 : Convention de bail avec l’association agrée de pêche et de protection du milieu aquatique du Trieux (AAPPMA) pour la parcelle A111
Délib 2019-010 – Convention avec l’AAPPMA pour le droit de peche sur la parcelle A111
– 2019-11 : Syndicat Départemental d’Energie des Côtes d’Armor – rénovation de deux bornes Mairie
– 2019-12 : Tarifs municipaux – prix des plaques funéraires
– 2019-13 : Subvention au lycée Kernilien pour la journée 100% sénégalaise
– 2019-14 : Remboursement des frais de déplacement pour une réunion avec la Commission Nationale d’Aménagement Commerciale à Paris
– 2019-15 : Fixation du tarif horaire de la location de la salle Lan Vihan pour les associations extérieures
– 2019-16 : Avis sur le projet d’un parc éolien constitué de 3 éoliennes et d’un poste de livraison au lieu dit les landes à Bourbriac
Délib 2019 – 016 – Arrêté enquête publique parc éolien à Bourbriac